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Marques déposées par CHATEAU LA RAME (GFA
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DOMAINE DU BARRAIL LA CHARMILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BARRAIL LA CHARMILLE
CHATEAU LA RAME (GFA)

Numéro de dépôt :
96644012
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque DOMAINE DU BARRAIL LA CHARMILLE

Déposée le 27 septembre 1996 par CHATEAU LA RAME (GFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BARRAIL LA CHARMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est CHATEAU LA RAME (GFA), domicilié(e) Sainte Croix du Mont, 33410 Cadillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU LA RAME (G.F.A.) - France.

La marque DOMAINE DU BARRAIL LA CHARMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BARRAIL LA CHARMILLE est expirée depuis le 27 septembre 2006.

CHATEAU LA RAME (GFA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA RAME


CHATEAU LA RAME (GFA) - Sainte Croix du Mont, 33410 Cadillac - France


CHATEAU LA RAME (G.F.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement denommée Domaine du Barrail appartenant au G. F. A CHATEAU LA RAME